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En plus du total des droits de maintien de l'inscription, des droits annuels de 1 000 $ devront être versés pour chaque titre additionnel inscrit.
Tous les droits sont en dollars canadiens auxquels s'ajoutent les taxes applicables.
Tous les droits sont en date du 1er juillet 2009 et sont sujets à changement sans préavis.
Ce calculateur des droits d'inscription est destiné uniquement aux émetteurs canadiens et doit seulement être utilisé comme guide afin de calculer des droits d'inscription. La TSX verra à calculer les droits devant être versés. Pour les droits concernant les sociétés en provenance de la Bourse de croissance TSX et pour les émetteurs internationaux, veuillez consulter le barème des droits d'inscription pour connaître les ajustements additionnels qui pourraient s'appliquer.
