Inscriptions

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Processus pour l'inscription à la cote

Si vous envisagez inscrire votre société à la Bourse de Toronto, nous vous recommandons de communiquer avec notre équipe du développement des affaires le plus tôt possible. Dans le cadre de notre service de consultation relativement à une inscription initiale, les gestionnaires en développement des affaires peuvent vous fournir des renseignements sur le processus et les exigences d'inscription.

Les étapes pour s'inscrire à la Bourse de Toronto ou à la Bourse de croissance TSX sont les suivantes :

  1. Communiquer avec notre équipe du développement des affaires pour organiser une rencontre de consultation.
  2. Mettre sur pied votre équipe composée de conseillers internes et externes (gestionnaires, administrateurs, courtier, conseiller juridique, vérificateur, professionnel en relations avec les investisseurs).
  3. Préparer votre prospectus d'inscription initiale pour la Bourse de Toronto ou la Bourse de croissance TSX.
  4. Déposer votre demande d'inscription initiale avec documents à l'appui.
  5. La Bourse de Toronto ou la Bourse de croissance TSX étudie votre demande d'inscription pour approbation.

Inscrire votre société à la cote d'une Bourse est une décision importante. La planification d'une demande d'inscription devrait débuter bien avant le moment où vous avez l'intention de demander l'inscription de votre société à la Bourse de Toronto ou à la Bourse de croissance TSX.

Pour présenter une demande, les sociétés doivent soumettre une demande d'inscription à la Bourse de Toronto, ainsi que les documents connexes, tels que le formulaire de renseignements personnels. Les sociétés d'exploitation de ressources naturelles doivent également déposer des rapports géologiques en conformité avec la réglementation et préparés par une tierce partie indépendante et qualifiée.

Si votre société dépose un prospectus détaillé, nous accepterons les renvois entre le prospectus et la demande d'inscription de la Bourse de Toronto, à condition que vous soumettiez les documents justificatifs exigés et que vous démontriez que les conditions de placement de titres dans le public ont été respectées.

C'est le Comité d'inscription de la Bourse de Toronto, qui approuve toutes les demandes d'inscription à la Bourse de Toronto. Par ailleurs, ce comité peut consulter le Comité consultatif d'inscription de la Bourse de Toronto, composé de personnes ouvrant dans le secteur des valeurs mobilières, lorsqu'il s'agit de demandes d'inscription complexes ou uniques. Lors de l'approbation de l'inscription à la Bourse de Toronto, votre conseiller juridique recevra une lettre d'approbation conditionnelle indiquant les exigences en matière de dépôt qui demeurent en suspens ainsi que les droits finaux d'inscription initiale.

Lorsque l'inscription de votre société à la Bourse de Toronto aura été approuvée conditionnellement, vous recevrez une invitation à une cérémonie optionnelle pour souligner votre inscription. Nous assurerons la couverture médiatique de l'événement et nous vous présenterons les différents services de la Bourse de Toronto avec lesquels vous traiterez régulièrement.

Après votre inscription, la Bourse de Toronto verra à réglementer l'émission de tout capital-actions supplémentaire, surveillera le respect des exigences en matière d'information et s'assurera que votre société réponde aux conditions de maintien de l'inscription à la Bourse de Toronto.