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Les dessous de l’assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants – Aperçu
28 septembre 2023
Groupe TMX
Gouvernance, Divulgation
Toutes les entreprises ont besoin d'une assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants, car une telle assurance protège l'entreprise, les administrateurs et les dirigeants des pertes financières personnelles et d'entreprise découlant de tout acte fautif commis ou prétendument commis. Adapté de la discussion avec nos invités au balado « Les dessous de l'assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants », cet article fournit aux émetteurs un aperçu du sujet.
| Qu'est-ce que l'assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants? | Pourquoi les entreprises ont-elles besoin de l'assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants? | Quand l'assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants est-elle nécessaire? |
|---|---|---|
| L'assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants protège l'entreprise, les administrateurs et les dirigeants des pertes financières personnelles et d'entreprise découlant de tout acte fautif commis ou prétendument commis. | Elle fournit une protection à ses administrateurs et à ses dirigeants lorsqu'ils ne sont pas autrement indemnisés par l'entreprise, comme en cas d'insolvabilité. Elle peut aussi comprendre des dispositions relatives au remboursement, lorsque l'entreprise a indemnisé ses administrateurs et ses dirigeants. | Outre cette assurance, tous les administrateurs et dirigeants de l'entreprise et de ses filiales devraient être indemnisés par les règlements de l'entreprise (ou de la filiale en question). De plus, les administrateurs et dirigeants devraient avoir conclu un accord d'indemnisation avec l'entreprise (ou la filiale) et être couverts par la police d'assurance des administrateurs et des dirigeants. |
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