15 2. Pourcentage de temps au NBBO • L’exigence d’un pourcentage minimal de temps où la TSX atteint le NBBO protégé vise à évaluer la compétitivité du marché de la TSX par rapport aux autres marchés protégés au Canada. • Pourcentage du temps où le NBBO est atteint = (moyenne du temps où la TSX atteint le NBB protégé chaque jour + moyenne du temps où la TSX atteint le NBO protégé chaque jour) ÷ 2 • Les périodes où il n’y a pas de meilleur cours acheteur national (« NBB ») protégé ou de meilleur cours vendeur national (« NBO ») protégé (ce qui signifie qu’il n’y a aucune cotation sur l’ensemble des marchés, y compris à la TSX) sont considérées comme des périodes où la TSX n’atteint pas le NBBO protégé. • Le calcul n’englobe que les heures de négociation continue (de 9 h 30 à 16 h) et exclut les périodes où la négociation du titre est arrêtée, suspendue ou différée ou lorsque les cours sont figés ou croisés. 3. Volume en tête du registre • Le volume minimal en tête de registre correspond au nombre minimal de titres qui doivent être offerts au total en tout temps, lorsque l’on fait la somme des titres offerts au meilleur cours acheteur à la TSX (« TBB »), au meilleur cours vendeur à la TSX (« TBO ») et dans le cadre du régime de la QMG. Ces titres peuvent être répartis entre le RCOCL et la QMG fournie par le teneur de marché, mais la QMG doit être respectée et il doit exister un lot régulier de chaque côté du RCOCL. • Ce critère est évalué au niveau du titre pour le volet RCOCL, et au niveau du teneur de marché pour la composante de QMG. • Volume moyen = moyenne pondérée en fonction du temps de (titres offerts au TBB + titres offerts au TBO + titres offerts dans le cadre de la composante de la QMG individuelle × 2). • Le calcul n’englobe que les heures de négociation continue (de 9 h 30 à 16 h) et exclut les périodes où la négociation du titre est arrêtée, suspendue ou différée. 4. Facteur de liquidité • Ce critère sert à évaluer la mesure dans laquelle les teneurs de marché font en sorte que le registre présente une profondeur suffisante de façon à prévenir les écarts de cours excessifs. • Facteur de liquidité = nombre d’opérations du RCOCL répondant à l’écart cible ÷ nombre total d’opérations du RCOCL • On considère qu’une opération répond à l’écart cible si la différence entre le cours de l’opération et celui de l’opération précédente pendant la même journée est égale ou inférieure à l’écart cible. • Si aucune opération ne se produit au cours d’un mois, le teneur de marché est considéré comme ayant respecté le critère. • Les applications sont exclues du calcul (lorsque le courtier acheteur est le même que le courtier vendeur). • Le calcul n’englobe que les heures de négociation continue (de 9 h 30 à 16 h) et exclut les périodes où la négociation du titre est arrêtée, suspendue ou différée.
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