Guide du programme de tenue de marché de la TSX Responsabilités des teneurs de marché Groupe TMX Page 17 4. Facteur de liquidité Ce critère sert à évaluer la mesure dans laquelle les teneurs de marché font en sorte que le registre présente une profondeur suffisante de façon à prévenir les écarts de cours excessifs. Facteur de liquidité = nombre d’opérations du RCOCL répondant à l’écart cible ÷ nombre total d’opérations du RCOCL On considère qu’une opération répond à l’écart cible si la différence entre le cours de l’opération et celui de l’opération précédente pendant la même journée est égale ou inférieure à l’écart cible. Si aucune opération ne se produit au cours d’un mois, le teneur de marché est considéré comme ayant respecté le critère. Les applications sont exclues du calcul (lorsque le courtier acheteur est le même que le courtier vendeur). Le calcul n’englobe que les heures de négociation continue (de 9 h 30 à 16 h) et exclut les périodes où la négociation du titre est arrêtée, suspendue ou différée. 5. Présence à l’ouverture La présence à l’ouverture sert à évaluer la mesure dans laquelle un marché est établi avant l’ouverture du marché, ce qui contribue à l’établissement ordonné des cours à l’ouverture. Les teneurs de marchés doivent faire en sorte qu’existe un marché bilatéral pour le titre au moins 95 % du temps entre 9 h 25 et 9 h 30. À la fin du mois, le système calcule la proportion du temps où une cotation bilatérale est assurée pour un titre, ce qui comprend les périodes où la cotation est figée ou croisée pendant la somme de toutes les périodes de préouverture de cinq minutes du mois concerné. Pour être jugée satisfaisante, cette proportion doit s’établir à au moins 95 %. Les teneurs de marché doivent aussi être à la disposition des responsables du Service des opérations de marché de la TSX pour les aider à vérifier les cours lorsque les paramètres de volatilité d’un titre ne sont pas respectés. Dans des circonstances particulières, par exemple en cas de volatilité extrême du marché ou lorsque des problèmes techniques nuisent à la capacité du teneur de marché de répondre adéquatement à ses obligations, la TSX peut à son gré choisir de rajuster les exigences de rendement pour un titre donné ou pour l’ensemble du marché. 3.2.2 Évaluation de la contribution de chaque teneur de marché aux exigences de rendement au niveau du titre Chacun des deux teneurs de marché auxquels est confiée la responsabilité d’un titre reçoit un pointage qui mesure sa contribution relativement à celle de l’autre quant au maintien des cibles de niveau de performance du titre. Le pointage de contribution est fondé sur la contribution de
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