Table des matières 2 Chapitre 1 Introduction 4 Chapitre 2 Adhésion au programme 5 2.1 Processus d’approbation 5 2.2 Attribution des responsabilités à l’égard des titres 5 2.3 Système de niveaux et ratio entre titres de niveau A et titres de niveau B 6 2.4 Limites de concentration 7 2.5 Nombre minimum de titres à prendre en charge 8 2.6 Appel d’offres concurrentiel 8 2.7 Appel d’offres 8 2.7.1 Nouvelles inscriptions et réattributions en raison de rendement insatisfaisant à l’égard d’un titre 8 2.7.2 Remplacement d’un teneur de marché unique 10 Chapitre 3 Responsabilités des teneurs de marché 10 3.1 FNB 10 3.1.1 Exigences de rendement – FNB 10 3.1.2 Rendement insatisfaisant – FNB 12 3.1.3 FNB – Crédits mensuels pour symbole de niveau B et provision commune de prime incitative mensuelle 13 3.2 Actions de sociétés 14 3.2.1 Exigences de rendement – niveau du titre 14 3.2.2 Évaluation de la contribution de chaque teneur de marché aux exigences de rendement au niveau du titre 16 3.2.3 Rendement insatisfaisant d’un teneur de marché unique 22 3.2.4 Rendement insatisfaisant – Échelle globale du titre 22 3.3 Rajustement des exigences de rendement pour les actions de sociétés 24 3.3.1 Nouvelle offre volontaire 24 3.3.2 Rajustement automatique des niveaux 25 3.3.3 Imposition par TMX de cibles à l’échelle du titre 25 3.4 Régime de la QMG 26 3.4.1 Volume des QMG 26 3.4.2 Admissibilité au régime de la QMG 26 3.4.3 Répartition de l’exécution selon le régime de la QMG 27 3.5 Participation 28 3.5.1 Répartition des exécutions liées à la fonction de participation 28 3.5.2 Option de participation 29 3.5.3 Prévention des opérations fictives découlant de la fonction de participation 30
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