30 3.5.3 Prévention des opérations fictives découlant de la fonction de participation Dans le but de prévenir les opérations fictives, les teneurs de marché peuvent définir une clé d’autonégociation associée à l’identifiant de négociateur de leur négociateur teneur de marché. Si un ordre entrant provenant du même courtier que le teneur de marché a pour effet d’entraîner une exécution dans le cadre de la fonction de participation et que cet ordre comporte la même clé d’autonégociation que celle du teneur de marché, l’exécution n’a pas lieu. L’instruction d’autonégociation de l’ordre actif détermine la façon dont le traitement est effectué. • Si l’ordre actif comporte une instruction « EM » (exécuter l’appariement), l’exécution dans le cadre de la fonction de participation a lieu, mais est supprimée des renseignements publics. L’exécution est indiquée comme étant une « autonégociation ». • Si l’ordre actif comporte une instruction « NM » (annuler l’ordre le plus récent), « OM » (annuler l’ordre le plus ancien) ou « DM » (réduire la taille du plus grand ordre et annuler le plus petit), l’exécution dans le cadre de la fonction de participation sera entièrement évitée. Il est à noter que si un titre comporte deux teneurs de marché, il pourrait néanmoins y avoir une exécution dans le cadre de la fonction de participation pour l’autre teneur de marché s’il a activé cette fonction. 3.6 Mécanisme de négociation de lots irréguliers Les teneurs de marché ont l’obligation de tenir un marché au NBBO protégé pour les ordres sur lots irréguliers entrants immédiatement négociables. Les ordres sur lots irréguliers inscrits au registre qui deviennent négociables par suite d’un changement du NBBO protégé sont exécutés selon le NBBO protégé. Les responsabilités relatives aux lots irréguliers sont attribuées à tour de rôle aux deux teneurs de marché (c.-à-d. que les ordres sur lots irréguliers seront attribués à chacun des teneurs de marché en alternance). Chaque jour, un teneur de marché (le 1er teneur de marché ou le 2e teneur de marché) est désigné pour l’exécution du premier ordre sur lot irrégulier à l’ouverture et la prise en charge du lot irrégulier de l’enchère de clôture. Ce teneur de marché est désigné « négociateur inscrit attitré à l’enchère » pour la journée (« AuctionRT »). À l’ouverture, les ordres sur lot irrégulier découlant de l’enchère d’ouverture seront tous attribués au négociateur inscrit attitré à l’enchère de la journée. Aussitôt après l’ouverture, chaque ordre sur lot irrégulier à exécuter sera attribué, au cours d’ouverture calculé (COC), au teneur de marché désigné, en commençant par le négociateur inscrit attitré à l’enchère. Pendant la négociation continue (séance d’après-ouverture), les ordres sur lot irrégulier à exécuter sont attribués à chaque teneur de marché selon un ratio déterminé à l’avance, par côté du marché. À l’heure actuelle, ce ratio est établi à 1 pour 1. L’ordre de l’alternance du jour précédent est maintenu. Par exemple, dans le cas d’un ratio établi à 1 pour 1, si le 1er teneur de marché a reçu le dernier achat de lot irrégulier lors de la période de négociation continue le jour précédent, le 2e teneur de marché recevra le premier achat de lot irrégulier lors de la période de négociation continue le jour suivant. Les ordres sur lot irrégulier découlant de l’enchère de clôture sont tous attribués au négociateur inscrit attitré à l’enchère de la journée. La position nette sur lots réguliers du négociateur inscrit attitré à l’enchère qui est attribuable à ces lots irréguliers sera compensée par l’exécution automatique d’ordres au dernier cours, de telle sorte que la position nette du négociateur inscrit attitré à l’enchère au terme de l’exécution de tous les ordres sur lot irrégulier sera toujours inférieure à un lot régulier. Pour en savoir plus sur les lots irréguliers, prière de consulter le Guide des types d’ordres et des fonctionnalités de la TSX sur le site Web de la TSX.
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