10 décembre 2025
Avis opérationnel 2025-060

Groupe TMX

Avis opérationnels

RAPPEL: Renseignements sur la mise en œuvre des modifications apportées par l’OCRI concernant les ordres à la valeur liquidative et les applications intentionnelles comportant un ordre de jitney

Le Service des opérations de marché TMX désire rappeler à toute la clientèle les modifications imminentes qui font suite à la publication du bulletin 24-0213 de l'OCRI. Ces modifications entrent en vigueur le 13 janvier 2026 de manière à s'harmoniser avec les modifications apportées aux Règles universelles d'intégrité du marché de l'OCRI.

Aperçu des principales modifications
  • Mise à jour de la définition du terme « application intentionnelle » et des fonctionnalités liées : La définition révisée lève l'interdiction d'exécuter une application intentionnelle comportant un ordre désigné comme « ordre de jitney ». Par conséquent, les applications marquées comme comportant un ordre de jitney seront autorisées au meilleur cours acheteur et vendeur national. Elles ne seront toutefois pas exposées à l'interférence relative aux applications.
  • Lancement de l'application spécialisée à la valeur liquidative : Cette nouvelle application vise à permettre l'exécution d'une opération au prix de la valeur liquidative du titre. Les applications à la valeur liquidative seront autorisées jusqu'à cinq décimales, mais ne fixeront pas le cours d'ouverture, le cours le plus élevé, le cours le plus bas, le dernier cours vendeur et le cours de clôture. Elles sont comprises dans le volume, la valeur et le nombre d'opérations.
Mise à disposition dans l'environnement d'essai GTE : le 13 novembre 2025
Lancement en production : le 13 janvier 2026

Résumé des caractéristiques
Le tableau ci-dessous présente un résumé des modifications apportées aux caractéristiques dans le cadre de ces modifications. Les caractéristiques techniques modifiées peuvent être téléchargées à partir du TMX Webstore.
Flux
Nouvelles valeurs (pour les étiquettes existantes) Types de Messages Affectés
Saisie d'ordre FIX No 6773 TSXCrossType
– Ajout de la valeur N
- Nouvel ordre – application (New Order - Cross)
- Rapport sur l'exécution - Reconnaissance de l'application entrée (Cross Acknowledgement)
- Rapport sur l'exécution - Exécution partielle ou complète
Fils de diffusion – TBF/CBF/ABF/PBF No 390 CrossType
– Ajout de la valeur NAV (valeur liquidative)
- Rapport de confirmation d'application
- Rapport sur les opération
QRTMD L1
TL1/CL1/AL1/PL1
Champ Cross Type (type d'application)
– Ajout de la valeur N
- A (opération)
- X (correction d'opération)
QRTMD L2
(TL2/CL2/AL2/PL2)
No 390 CrossType
– Ajout de la valeur NAV (valeur liquidative)
- Rapport sur les opérations
Binaire L1 (TQL1/VQL1/AQL1/PQL1) Champ Cross Type
– Ajout de la valeur N
- Opération
Binaire L2 (TQL2/VQL2/AQL2/PQL2) Champ Cross Type
– Ajout de la valeur N
- Rapport sur les opérations
- Rapport sur les opérations – modalités
- Correction d'opérations
- Correction d'opérations – modalités

* Les applications à la valeur liquidative ne déterminent pas le cours d'ouverture, le cours le plus élevé, le cours le plus bas, le dernier cours vendeur et le cours de clôture. Elles sont comprises dans le volume, la valeur et le nombre d'opérations.

Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet du présent avis, veuillez communiquer avec le Service des opérations de marché TMX.