Bulletin de la Bourse
RBC 1-5 Year Laddered Canadian Bond ETF (RLB) inscrit à la Bourse de Toronto
RBC 1-5 Year Laddered Canadian Bond ETF (le « FNB RBC ») – Une demande d’inscription initiale, dans la catégorie émetteurs sans personnalité juridique, a été acceptée à l’égard de 100 000 parts libellées en dollars canadiens (les « parts ») du FNB RBC, qui seront toutes émises et en circulation à la clôture d’un premier appel public à l’épargne (le « placement »).
L’inscription des parts entrera en vigueur le vendredi 22 janvier 2016 à 17 h 01, en prévision de la clôture du placement avant l’ouverture des bureaux le lundi 25 janvier 2016. Les parts seront admises à la négociation à l’ouverture des bureaux le 25 janvier 2016, à la confirmation de la clôture du placement.
Le FNB RBC est autorisé à émettre un nombre illimité de parts dont chacune représente une participation égale indivise dans l’actif net du FNB RBC. Les parts du FNB RBC sont émises et vendues de façon continue et ne sont assujetties à aucune limite quant au nombre maximal de parts pouvant être émises.
Les inscriptions de participation dans les parts et les transferts de parts ne seront effectués qu’au moyen du système d’inscription en compte de Services de dépôt et de compensation CDS inc. (la « CDS »). Les parts ne peuvent être achetées, transférées et remises aux fins d’échange ou de rachat que par l’intermédiaire d’un adhérent de la CDS. À l’achat d’une part, le propriétaire ne recevra que l’avis d’exécution habituel. Aucun certificat matériel attestant la propriété ne sera délivré.
Des renseignements supplémentaires sur les parts figurent dans le prospectus daté du 8 janvier 2016 (le « prospectus »), que l’on peut consulter au www.SEDAR.com. Les termes spécifiques non définis dans les présentes ont la signification qui leur est attribuée dans le prospectus.
| Symbole : « RLB » | No CUSIP : 74933L 10 0 | Monnaie de négociation : $ CA |
| Mainteneur de marché désigné : | RBC Capital Markets |
| Autres marchés : | Aucun |
| Adresse du siège social : | 155, rue Wellington Ouest Bureau 2200 Toronto (Ontario) M5V 3K7 |
| Site Web : | www.rbcgam.com/etfs |
| Courriel : | etfs@investments@rbc.com |
| Numéro de téléphone du siège social : | 416 955-7826 |
| Numéro sans frais : | 855 722-3837 |
| Numéro de télécopieur : | 416 955-3590 |
| Relations investisseurs : | Stephen Hoffman Vice-président, Fonds négociés en bourse 416 955-5321 Email: stephen.hoffman@rbc.com |
| Chef des finances : | Frank Lippa |
| Secrétaire générale : | Gina Zapras |
| Constitution : | Le FNB RBC a été constitué sous le régime des lois de l’Ontario aux termes d’une déclaration de fiducie cadre modifiée et mise à jour datée du 6 janvier 2016 que RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. a signée en qualité de fiduciaire et de gestionnaire. |
| Gestionnaire et fiduciaire : | RBC Global Asset Management Inc. |
| Agent des transferts et agent chargé de la tenue des registres : | Computershare Investor Services Inc. at its principal offices in Toronto. |
| Clôture de l’exercice : | Le 31 décembre |
| Activités : | Le FNB RBC vise à procurer aux porteurs de parts une exposition principalement au rendement d’un portefeuille diversifié d’obligations de sociétés et de gouvernements du Canada réparties dans cinq groupes dont les échéances s’échelonnent de un à cinq ans et qui procureront un revenu constant tout en préservant le capital. |
| Distributions : | Les distributions en espèces à l’égard des parts du FNB RBC devraient être effectuées une fois par mois. Les distributions sur les parts devraient se composer principalement de revenu ordinaire provenant de l’intérêt obtenu ou accumulé par le FNB RBC, mais elles peuvent également comprendre des gains en capital réalisés nets et des remboursements de capital, selon le cas, déduction faite des frais du fonds. Si les frais du FNB RBC dépassent le revenu généré par le FNB RBC au cours d’un mois donné, il se pourrait qu’une distribution mensuelle ne soit pas versée. Le FNB RBC distribuera son revenu net et ses gains en capital réalisés nets chaque année d’imposition dans la mesure nécessaire pour ne pas avoir à payer d’impôt ordinaire sur le revenu à l’égard de ces sommes. Dans la mesure où le FNB RBC n’a pas distribué le montant intégral de son revenu net ou de ses gains en capital nets en espèces au cours d’une année d’imposition, la différence entre cette somme et la somme réellement distribuée par le FNB RBC en espèces sera versée à titre de « distribution réinvestie ». Les distributions réinvesties seront réinvesties automatiquement dans des parts supplémentaires du FNB RBC à un prix égal à la valeur liquidative par part du FNB RBC, et les parts de cette catégorie seront immédiatement regroupées de sorte que le nombre de parts en circulation après la distribution soit égal au nombre en circulation avant la distribution. |
| Parrainage : | Sans objet |
| Émission de parts initiale : | Conformément aux modalités du prospectus, les parts seront émises et vendues de façon continue et ne seront assujetties à aucune limite quant au nombre maximal de parts pouvant être émises. Le nombre de parts vendues dans le cadre du placement du FNB RBC sera de 100 000 parts libellées en dollars canadiens au prix unitaire de 20 $. |
