Bulletin de la Bourse

RBC Strategic Global Dividend Leaders ETF (RLD) inscrit à la Bourse de Toronto


22 janvier 2016

RBC Strategic Global Dividend Leaders ETF (le « FNB RBC ») – Une demande d’inscription initiale, dans la catégorie émetteurs sans personnalité juridique, a été acceptée à l’égard de 100 000 parts libellées en dollars canadiens (les « parts ») du FNB RBC, qui seront toutes émises et en circulation à la clôture d’un premier appel public à l’épargne (le « placement »).

L’inscription des parts entrera en vigueur le vendredi 22 janvier 2016 à 17 h 01, en prévision de la clôture du placement avant l’ouverture des bureaux le lundi 25 janvier 2016. Les parts seront admises à la négociation à l’ouverture des bureaux le 25 janvier 2016, à la confirmation de la clôture du placement.

Le FNB RBC est autorisé à émettre un nombre illimité de parts dont chacune représente une participation égale indivise dans l’actif net du FNB RBC. Les parts du FNB RBC sont émises et vendues de façon continue et ne sont assujetties à aucune limite quant au nombre maximal de parts pouvant être émises.

Les inscriptions de participation dans les parts et les transferts de parts ne seront effectués qu’au moyen du système d’inscription en compte de Services de dépôt et de compensation CDS inc. (la « CDS »). Les parts ne peuvent être achetées, transférées et remises aux fins d’échange ou de rachat que par l’intermédiaire d’un adhérent de la CDS. À l’achat d’une part, le propriétaire ne recevra que l’avis d’exécution habituel. Aucun certificat matériel attestant la propriété ne sera délivré.

Des renseignements supplémentaires sur les parts figurent dans le prospectus daté du 8 janvier 2016 (le « prospectus »), que l’on peut consulter au www.SEDAR.com. Les termes spécifiques non définis dans les présentes ont la signification qui leur est attribuée dans le prospectus.

Symbole : « RLD » No CUSIP : 74933P 10 1 Monnaie de négociation : $ CA

 

Mainteneur de marché désigné : RBC Capital Markets
Autres marchés : Aucun
Adresse du siège social : 155, rue Wellington Ouest
Bureau 2200
Toronto (Ontario)
M5V 3K7
Site Web : www.rbcgam.com/etfs
Courriel : etfs@investments@rbc.com
Numéro de téléphone du siège social : 416 955-7826
Numéro sans frais : 855 722-3837
Numéro de télécopieur : 416 955-3590
Relations investisseurs : Stephen Hoffman
Vice-président, Fonds négociés en bourse
416 955-5321
Email: stephen.hoffman@rbc.com
Chef des finances : Frank Lippa
Secrétaire générale : Gina Zapras
Constitution : Le FNB RBC a été constitué sous le régime des lois de l’Ontario aux termes d’une déclaration de fiducie cadre modifiée et mise à jour datée du 6 janvier 2016 que RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. a signée en qualité de fiduciaire et de gestionnaire.
Gestionnaire et fiduciaire : RBC Global Asset Management Inc.
Agent des transferts et agent chargé de la tenue des registres : Computershare Investor Services Inc. at its principal offices in Toronto.
Clôture de l’exercice : Le 31 décembre
Activités : Le FNB RBC vise à procurer aux porteurs de parts une exposition, directement ou indirectement par l’entremise de placements dans d’autres organismes de placement collectif gérés par RBC GMA ou un membre de son groupe, au rendement d’un portefeuille diversifié de titres de capitaux propres mondiaux de haute qualité sur lesquels des dividendes sont versés, qui procureront un revenu constant et qui offrent une possibilité de croissance du capital à long terme.
Distributions : Les distributions en espèces à l’égard des parts du FNB stratégique leaders de dividendes mondiaux RBC devraient être effectuées une fois par mois. Aux fins de la Loi de l’impôt sur le revenu, les distributions sur les parts des FNB RBC devraient se composer principalement de revenu de dividendes et de revenu de placements étrangers, mais elles peuvent également comprendre des gains en capital réalisés nets et des remboursements de capital. Si les frais d’un FNB RBC dépassent le revenu généré par le FNB RBC au cours d’un mois donné, il se pourrait qu’aucune distribution mensuelle ne soit versée.

Le FNB RBC distribuera son revenu net et ses gains en capital réalisés nets aux porteurs de parts chaque année d’imposition dans la mesure nécessaire pour ne pas avoir à payer d’impôt ordinaire sur le revenu à l’égard de ces sommes. Dans la mesure où le FNB RBC n’a pas distribué le montant intégral de son revenu net ou de ses gains en capital nets au comptant au cours d’une année d’imposition, la différence entre cette somme et la somme réellement distribuée par le FNB RBC au comptant sera versée à titre de « distribution réinvestie ». Les distributions réinvesties seront réinvesties automatiquement dans des parts supplémentaires du FNB RBC à un prix égal à la valeur liquidative par part du FNB RBC, et les parts seront immédiatement regroupées de sorte que le nombre de parts en circulation après la distribution soit égal au nombre de parts en circulation avant la distribution.
Parrainage : Sans objet
Émission de parts initiale : Conformément aux modalités du prospectus, les parts seront émises et vendues de façon continue et ne seront assujetties à aucune limite quant au nombre maximal de parts pouvant être émises. Le nombre de parts vendues dans le cadre du placement du FNB RBC sera de 100 000 parts libellées en dollars canadiens au prix unitaire de 20 $.