Bulletin de la Bourse

RBC Quant Emerging Markets Equity Leaders ETF (RXE, RXE.U) inscrit à la Bourse de Toronto


22 janvier 2016

RBC Quant Emerging Markets Equity Leaders ETF (le « FNB RBC ») – Une demande d’inscription initiale, dans la catégorie émetteurs sans personnalité juridique, a été acceptée à l’égard de 150 000 parts libellées en dollars canadiens (les « parts ») du FNB RBC, qui seront toutes émises et en circulation à la clôture d’un premier appel public à l’épargne (le « placement »).

Une demande d’inscription initiale a également été acceptée à l’égard de 50 000 parts libellées en dollars américains du FNB RBC, qui seront toutes émises et en circulation à la clôture du placement. Les parts libellées en dollars américains seront négociées en fonds américains. Par conséquent, elles figureront sous la rubrique des fonds américains dans les journaux ainsi que dans le registre quotidien et la revue mensuelle de la Bourse de Toronto.

L’inscription des parts libellées en dollars canadiens et des parts libellées en dollars américains (collectivement, les « parts ») entrera en vigueur le vendredi 22 janvier 2016 à 17 h 01, en prévision de la clôture du placement avant l’ouverture des bureaux le lundi 25 janvier 2016. Les parts seront admises à la négociation à l’ouverture des bureaux le 25 janvier 2016, à la confirmation de la clôture du placement.

Le FNB RBC est autorisé à émettre un nombre illimité de parts dont chacune représente une participation égale indivise dans l’actif net du FNB RBC. Les parts du FNB RBC sont émises et vendues de façon continue et ne sont assujetties à aucune limite quant au nombre maximal de parts pouvant être émises.

Les inscriptions de participation dans les parts et les transferts de parts ne seront effectués qu’au moyen du système d’inscription en compte de Services de dépôt et de compensation CDS inc. (la « CDS »). Les parts ne peuvent être achetées, transférées et remises aux fins d’échange ou de rachat que par l’intermédiaire d’un adhérent de la CDS. À l’achat d’une part, le propriétaire ne recevra que l’avis d’exécution habituel. Aucun certificat matériel attestant la propriété ne sera délivré.

Des renseignements supplémentaires sur les parts figurent dans le prospectus daté du 30 avril 2015 (le « prospectus »), que l’on peut consulter au www.SEDAR.com. Les termes spécifiques non définis dans les présentes ont la signification qui leur est attribuée dans le prospectus.

Parts libellées en dollars canadiens

Symbole : « RXE » No CUSIP : 74933H 10 9 Monnaie de négociation : $ CA

Parts libellées en dollars américains

Symbole : « RXE.U » No CUSIP : 74933H 20 8 Monnaie de négociation : $ US

 

Mainteneur de marché désigné : RBC Capital Markets
Autres marchés : Aucun
Adresse du siège social : 155, rue Wellington Ouest
Bureau 2200
Toronto (Ontario)
M5V 3K7
Site Web : www.rbcgam.com/etfs
Courriel : etfs@investments@rbc.com
Numéro de téléphone du siège social : 416 955-7826
Numéro sans frais : 855 722-3837
Numéro de télécopieur : 416 955-3590
Relations investisseurs : Stephen Hoffman
Vice-président, Fonds négociés en bourse
416 955-5321
Email: stephen.hoffman@rbc.com
Chef des finances : Frank Lippa
Secrétaire générale : Gina Zapras
Constitution : Le FNB RBC a été constitué sous le régime des lois de l’Ontario aux termes d’une déclaration de fiducie cadre modifiée et mise à jour datée du 27 avril 2015 que RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. a signée en qualité de fiduciaire et de gestionnaire.
Gestionnaire et fiduciaire : RBC Global Asset Management Inc.
Agent des transferts et agent chargé de la tenue des registres : Computershare Investor Services Inc. at its principal offices in Toronto.
Clôture de l’exercice : Le 31 décembre
Activités : Le FNB RBC vise à procurer aux porteurs de parts une vaste exposition au rendement d’un portefeuille diversifié de titres de capitaux propres de marchés émergents de haute qualité qui offrent une possibilité de croissance du capital à long terme.
Distributions : Les distributions en espèces à l’égard des parts du FNB RBC seront versées dans la monnaie dans laquelle les parts sont libellées. Les distributions en espèces devraient être effectuées une fois par trimestre et devraient se composer principalement de revenu de placements étrangers et de gains en capital réalisés nets, mais elles peuvent également comprendre des remboursements de capital. Si les frais du FNB RBC dépassent le revenu généré par le FNB RBC au cours d’un trimestre donné, il se pourrait qu’aucune distribution trimestrielle ne soit versée.

Chaque FNB RBC distribuera son revenu net et ses gains en capital réalisés nets une fois par année dans la mesure nécessaire pour ne pas avoir à payer d’impôt ordinaire sur le revenu à l’égard de ces sommes. Dans la mesure où un FNB RBC n’a pas distribué le montant intégral de son revenu net ou de ses gains en capital nets au comptant au cours d’une année d’imposition, la différence entre cette somme et la somme réellement distribuée par le FNB RBC au comptant sera versée à titre de « distribution réinvestie ». Les distributions réinvesties seront réinvesties automatiquement dans des parts supplémentaires du FNB RBC à un prix égal à la valeur liquidative par part du FNB RBC, et les parts de cette catégorie seront immédiatement regroupées de sorte que le nombre de parts en circulation après la distribution soit égal au nombre de parts de la catégorie pertinente en circulation avant la distribution.
Parrainage : Sans objet
Émission de parts initiale : Conformément aux modalités du prospectus, les parts seront émises et vendues de façon continue et ne seront assujetties à aucune limite quant au nombre maximal de parts pouvant être émises. Le nombre de parts vendues dans le cadre du placement du FNB RBC sera de 150 000 parts libellées en dollars canadiens au prix unitaire de 20 $ CA et de 50 000 parts libellées en dollars américains au prix unitaire approximatif de 13,77 $ US.