Participation des négociateurs inscrits et QMG
Garantie d'exécution minimale (GEM)
Les mainteneurs de marché et leurs négociateurs inscrits doivent en outre garantir l'exécution automatique complète au meilleur cours de la TSX des ordres de client négociables qui correspondent ou sont inférieurs à la GEM si le volume disponible est insuffisant au meilleur cours de la TSX pour exécuter l'ordre entrant admissible à la GEM.
La fonction de GEM vise les petits investisseurs au détail qui ont des positions inférieures à la moyenne. Elle n'a pas pour but de permettre l'accès systématique et/ou répété à la GEM par des clients avertis qui traitent un volume élevé ou fréquent d'opérations. Si une opération particulière avec garantie d'exécution minimale est par la suite jugée ne pas convenir à cette garantie, elle est annulée et, à la discrétion du mainteneur de marché concerné, les frais d'annulation sont portés au compte du client qui a omis de marquer son ordre de client comme étant non admissible à la GEM.
Participation du NI
La participation du négociateur inscrit (NI) est une caractéristique facultative des mainteneurs de marché, qui permet aux NI de négocier passivement des titres au meilleur cours de la TSX lorsqu'ils n'ont pas d'ordre situé en tête du registre, voire qu'ils n'ont aucun ordre. Les NI peuvent activer la fonction « participation » de façon autonome pour l'offre ou la demande à l'égard des titres dont ils ont la responsabilité. Lorsque la participation est activée, la TSX générera automatiquement des ordres de « participation » pour appariement avec un maximum de 40 % de TOUT ordre entrant portant sur un volume équivalent ou inférieur à celui de la GEM. Les ordres admissibles à la GEM ne sont pas touchés par la participation du NI et continuent d'être garantis par ce dernier au meilleur cours affiché. Toutefois, l'exécution au meilleur cours de la TSX des ordres de client négociables qui correspondent ou sont inférieurs à la GEM, même s'ils sont marqués comme étant non admissible à la GEM, sera garantie si la fonction « participation » est activée du côté de l'ordre.
