25 mai 2023
Avis relatif aux valeurs 2023-019

Groupe TMX

Avis relatif à la négociation boursière

Marchés boursiers TMX annonce des modifications visant les Barèmes des droits de négociation de la Bourse Alpha et de la Bourse de Toronto

Marchés boursiers TMX souhaite informer ses clients qu'elle apportera des modifications aux Barèmes des droits de négociation de la Bourse Alpha TSX (« Alpha ») et de la Bourse de Toronto (« TSX »). Ces modifications entreront en vigueur le 1er juin 2023. Un sommaire des modifications figure ci-dessous.

Modifications apportées au Barème des droits de négociation de la Bourse Alpha TSX

 

Alpha a apporté des modifications à son Barème des droits à l'égard de la catégorie relative aux opérations au cours de négociation inférieur à 1 $ et de la catégorie relative aux opérations au cours de négociation supérieur à 1 $, selon le cas, comme indiqué ci-après :

 

Opérations sur le marché en continu de la Bourse Alpha TSX (actions et FNB) :

 

Si le cours de négociation par titre est inférieur à 1,00 $

Réduction en vigueur*/droits

Réduction/droits en vigueur à compter du 1er juin 2023

Retrait de liquidité

Clients de détail

(0,0004 $)

(0,0007 $)

Autres clients

(0,0001 $)

(0,0007 $)

Ajout de liquidité

Ordres pour affichage seulement

0,0007 $

0,0011 $

Ordres qui ne sont pas pour affichage seulement

0,0005 $

0,0011 $

Droits pour les applications non intentionnelles visant un FNB

0,0001 $ par action

Gratuit

*Le montant entre parenthèses correspond à la réduction.

 

Exécution de lots irréguliers (actions et FNB)

 

Droits en vigueur

(s'applique aux transactions exécutées automatiquement contre le négociateur de lots irréguliers au cours des opérations sur le marché en continu après l'ouverture de la Bourse)

Droits en vigueur à compter du 1er juin 2023

(applicables à toutes les opérations sur lots irréguliers)

0,0005 $ par action dont le cours de négociation est supérieur ou égal à 1 $

Gratuit

0,00025 $ par action dont le cours de négociation est inférieur à 1 $

Gratuit

Le Barème des droits de négociation de la Bourse Alpha TSX mis à jour sera mis à votre disposition ici.

 

Modifications apportées au Barème des droits de négociation à la Bourse de Toronto

 

La TSX a apporté des modifications à son Barème des droits de négociation à l'égard des droits liés aux opérations d'ordres cachés sur le marché en continu après l'ouverture à la Bourse de Toronto – actions et FNB, comme indiqué ci-après.

 

Volume d'ordres cachés (sauf CMO+ et ordres conditionnels) – FNB :

 

Si le cours de négociation par titre est :

de 1,00 $ à 4,99 $

égal ou supérieur à 5,00 $

de 1,00 $ à 4,99 $

égal ou supérieur à 5,00 $

de 1,00 $ à 4,99 $

égal ou supérieur à 5,00 $

de 1,00 $ à 4,99 $

égal ou supérieur à 5,00 $

Droits en vigueur

Droits en vigueur à compter du 1er juin 2023

Droits plafonnés en vigueur

Droits plafonnés en vigueur à compter du 1er juin 2023

(maximum par opération par côté)

Retirer :

- avec ordre SDL ou à cours fixé IOC / FOK

0,0002 $

0,0004 $

0,0001 $

0,0003 $

5 $

5 $

5 $

5 $

- avec autre ordre caché

0,0010 $

0,0010 $

0,0001 $

0,0003 $

Aucun plafond

Aucun plafond

5 $

5 $

– avec autre ordre caché (clients de détail)

0,0010 $

0,0010 $

0,0001 $

0,0003 $

Aucun plafond

Aucun plafond

5 $

5 $

Fournir :

– avec ordre PDL

0,0004 $

0,0008 $

0,0001 $

0,0003 $

10 $

10 $

5 $

5 $

 

Droits pour les applications non intentionnelles visant un FNB – opérations cachées :

 

Droits en vigueur

Droits en vigueur à compter du 1er juin 2023

Applications non intentionnelles facturées selon les droits applicables aux opérations sur le marché en continu après l'ouverture

En ce qui concerne les opérations cachées sur le marché en continu après l'ouverture, aucun droit n'est exigé pour les applications non intentionnelles

 

Le Barème des droits de négociation à la Bourse de Toronto sera mis à votre disposition ici.

Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet du présent avis, veuillez communiquer avec l'équipe de gestion des comptes.