Guide du programme de tenue de marché de la TSX

Guide du programme de tenue de marché de la TSX Responsabilités des teneurs de marché Groupe TMX Page 20 Mesure Mesure applicable aux teneurs de marché Description de la mesure Pondération du pointage de contribution  Pourcentage de la durée relative de présence en solo à l’EC = présence en solo à l’EC de ce teneur de marché ÷ (présence en solo à l’EC du 1er teneur de marché + présence en solo à l’EC du 2e teneur de marché).  Lorsque la durée de présence en solo à l’EC combinée des teneurs de marché est inférieure à 2 %, les deux teneurs de marché se voient imposer une contribution égale de 50 %. Pourcentage de temps où le NBBO est atteint – 33,33 % du total Correction nette du NBBO  Corrections nettes du NBBO = max (0, nombre de corrections du NBBO du teneur de marché - nombre de violations du NBBO du teneur de marché) Où : o Correction du NBBO du teneur de marché = un événement ponctuel où le TBBO est pire que le NBBO et lors duquel le teneur de marché saisit un ordre qui a pour effet de rendre le TBBO égal ou préférable au NBBO; o Violation du NBBO par le teneur de marché = un événement ponctuel où le TBBO est pire que le NBBO et lors duquel le teneur de marché annule un ordre et a pour effet de rendre le TBBO pire que le NBBO; o Les corrections nettes du NBBO qui en résultent ne peuvent être inférieures à zéro.  Pourcentage de corrections nettes relatives du NBBO = corrections du NBBO nettes du teneur de marché ÷ (corrections du NBBO nettes du 1er teneur de marché + corrections du NBBO nettes du 2e teneur de marché).  Lorsque les corrections nettes du NBBO des teneurs de marché combinées totalisent moins de 10 corrections nettes du NBBO par jour en moyenne pour le mois, les deux teneurs de marché sont considérés comme égaux avec une contribution à 50 % dans cette catégorie. 16,67 % (50 % de la pondération du NBBO) Durée de présence en solo au NBBO  Durée de présence en solo au NBBO = (pourcentage de la durée de présence en solo du côté acheteur + pourcentage de la durée de présence en solo du côté vendeur) ÷ 2 Où : o Pourcentage de la durée de présence en solo = pourcentage du temps où le teneur de marché maintient un ordre qui est le seul ordre à maintenir l’égalité entre le TBBO et le NBBO. 16,67 % (50 % de la pondération du NBBO)

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