Guide du programme de tenue de marché de la TSX Introduction Groupe TMX Page 5 Introduction Qu’il s’agisse d’une société canadienne à grande capitalisation bien connue, d’une petite société minière ou d’un fonds négocié en bourse (« FNB »), la liquidité est essentielle au succès de tous les titres cotés en bourse, car elle permet d’attirer des capitaux d’investissement et d’assurer la continuité de la croissance. La Bourse de Toronto (la « TSX ») se donne pour mission d’être le moteur de ces investissements et de promouvoir la croissance économique des clients en favorisant un marché sain et liquide pour tous les titres inscrits à la TSX. Pour ce faire, elle allie un marché reconnu mondialement qui attire les capitaux des investisseurs du monde entier, un réseau de distribution de données solidement établi qui diffuse les renseignements de marché essentiels aux négociateurs, aux professionnels en placement et aux investisseurs, ainsi qu’une infrastructure de marché soigneusement conçue qui attire et récompense différents participants au marché qui contribuent à la qualité du marché. Pour faire en sorte que le marché soit aussi vigoureux que possible, le programme de tenue de marché de la TSX (le « programme ») établit diverses exigences et mesures incitatives pour les organisations participantes qui sont prêtes à agir au sein du marché à titre de teneur de marché officiel de la TSX, comme décrit dans le présent document. Parmi ces exigences figure le régime de la quantité minimale garantie (« QMG »), qui est unique au sein du marché canadien et prévoit l’exécution garantie des ordres de petite taille lorsque la liquidité du registre continu d’ordres à cours limité (« RCOCL ») est insuffisante. Cette garantie est inestimable étant donné la fragmentation croissante de l’environnement de négociation, et elle est d’une grande utilité pour les petites entreprises qui ont de la difficulté à obtenir de la liquidité. Ce programme comporte également plusieurs politiques soigneusement élaborées qui favorisent aussi la vitalité et la robustesse à long terme des émetteurs inscrits à la TSX, ce qui est bénéfique pour les investisseurs et les teneurs de marché. Actuellement, tous les titres inscrits à la TSX, à l’exception des débentures et des billets, peuvent être attribués à un teneur de marché qui a l’obligation de surveiller l’activité de négociation en temps réel et d’agir sur le marché quand les forces naturelles ne suffisent pas à assurer la liquidité du marché ainsi que son fonctionnement fluide et ordonné. Les responsabilités essentielles des teneurs de marché sont d’augmenter la liquidité et de faire en sorte qu’existe un marché bilatéral concurrentiel à la TSX pendant les heures de négociation continue, tout en appuyant le régime de la QMG, en étant présents à l’ouverture des marchés, en offrant l’exécution des lots irréguliers au meilleur cours acheteur et vendeur national (« NBBO ») protégé et en signalant les comportements inhabituels aux autorités et aux organismes de réglementation compétents. Le rendement des teneurs de marché fait l’objet d’un suivi et est évalué chaque mois, et des mesures appropriées sont prises s’il est insatisfaisant. Sauf définition contraire à l’annexe B, les termes s’entendent au sens des règles de la TSX. En cas de contradiction entre la définition de l’annexe B et les règles de la TSX, la définition des règles prévaudra.
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