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Processus d’inscription accéléré à la Bourse de croissance TSX
10 janvier 2024
Groupe TMX
Divulgation, Négociation, Transactions subséquentes
En juin 2023, la Bourse de croissance TSX (TSXV) a publié un rapport exhaustif intitulé Faciliter le financement des entreprises, qui présentait des engagements en matière d'innovation et de croissance ainsi que celui d'ouvrir la voie pour permettre à de nouvelles sociétés et de nouveaux investisseurs d'intégrer notre écosystème.
L'un des quatre grands engagements était de mettre en place un processus d'inscription accéléré. Le mois dernier, la TSXV a annoncé le lancement de cette initiative, marquant ainsi un grand pas vers l'accélération notable des délais d'inscription et de mobilisation des capitaux pour les sociétés candidates à l'inscription les plus avancées.
La TSXV vise toujours à être la chef de file mondial des marchés du capital de risque public. Veuillez visiter TSXV Passport pour tout savoir sur le processus d'inscription accéléré à la TSXV et les critères applicables.
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9 décembre 2025
Groupe TMX
La Bourse de Toronto (TSX) est continuellement à la recherche d’occasions d’améliorer la qualité et l’intégrité du marché. Dans cette optique, la TSX a instauré de nouvelles exigences d’inscription initiale pour les sociétés émettrices qui souhaitent s’inscrire à sa cote. Ainsi, ces exigences visent à ce que nos règles i) reflètent toujours les besoins actuels et les attentes des participants aux marchés financiers canadiens et internationaux, ii) prévoient des exigences d’inscription claires et pragmatiques et iii) réduisent le besoin de dispenses et d’exemptions discrétionnaires, ce qui permet d’alléger ainsi le fardeau des émetteurs tout en maintenant des exigences rigoureuses pour protéger la qualité du marché.
23 janvier 2026
TMX Newsfile
La fin de l'exemption au titre de l'« article 16 » pour les administrateurs et dirigeants d'émetteurs étrangers marque un tournant majeur dans les déclarations d'initiés auprès de la SEC. Elle établit des délais de communication plus courts et entraîne de nouveaux risques en matière de transparence pour les équipes de relations avec les investisseurs (RI) à l'échelle mondiale. À partir du 18 mars 2026, les administrateurs et dirigeants d'émetteurs privés canadiens et étrangers devront déclarer publiquement leurs détentions et opérations d'initiés en application de l'alinéa 16(a) de la Securities Exchange Act of 1934 des États-Unis.
