Avis opérationnels

Mise à jour : Passage au cycle de règlement à T+1

Par suite de l'avis relatif à la négociation boursière 2023-045, Marchés boursiers TMX souhaite rappeler aux participants que les cycles de règlement du secteur des valeurs mobilières au Canada et aux États-Unis seront abrégés et passeront de deux jours ouvrables après la date d'opération (« T+2 ») à un jour ouvrable après la date d'opération (« T+1 »). Pour le secteur des valeurs mobilières au Canada, la première journée de négociation selon un cycle à T+1 sera le lundi 27 mai 2024. Le lundi 27 mai 2024 est un jour férié aux États-Unis. Pour le secteur des valeurs mobilières aux États-Unis, la première journée de négociation selon un cycle à T+1 devrait être le mardi 28 mai 2024.

Les modifications relatives au cycle de règlement à T+1 apportées aux Règles de la Bourse de Toronto (« TSX ») et de la Bourse de croissance TSX (« TSXV ») entreront en vigueur le 27 mai 2024. L'avis de modifications d'ordre administratif des Règles pour la TSX et la TSXV peut être consulté ici.

Modalités spéciales de règlement pour la livraison au comptant, le jour suivant

Le règlement à T+1 deviendra le cycle de règlement régulier et, par conséquent, les ordres et les applications faisant l'objet de modalités spéciales de règlement pour la livraison au comptant, le jour suivant, seront refusés à compter du 27 mai 2024.

Les participants sont priés de surveiller tout ordre valable jusqu'à révocation ou ordre valable jusqu'à une date donnée ouverts qui font l'objet de modalités spéciales de règlement pour la livraison au comptant, le jour suivant. Le Service des opérations de marché TMX communiquera avec les participants touchés à l'approche de la date de migration vers le règlement à T+1. L'ensemble des autres modalités spéciales de règlements seront traitées normalement.

Ce comportement sera disponsible dans notre environment GTE à compter du 26 mars 2024 et les caractéristiques mises à jour sont disponibles dans le TMX Webstore.

Dates de clôture des registres et dates de détachement – changement à T+1

Le changement du cycle de règlement à T+1 modifie les dates de détachement des dividendes, des distributions et des autres événements de marché, de un (1) jour ouvrable avant la date de clôture des registres, au jour même de la date de clôture des registres. En conséquence de la transition de T+2 à T+1, aucune négociation pour une valeur inscrite ne comptera de date de détachement le lundi 27 mai 2024. Le tableau ci-après donne des exemples de dates de détachement dans le cadre du cycle de règlement à T+1 :