Guide du programme de tenue de marché de la TSX Responsabilités des teneurs de marché Groupe TMX Page 28 3.4.1 Volume des QMG Chaque teneur de marché responsable d’un titre doit maintenir sa QMG en tout temps pendant les heures de bourse. La QMG totale est diffusée sur les fils de données publics en tant que QMG du titre. Les teneurs de marché peuvent rajuster électroniquement leur QMG individuelle pendant la séance; pour ce faire, ils la saisissent en nombre total de titres. Si la QMG totale change, les participants recevront un message public en temps réel. Chaque titre est soumis à une QMG maximale de 50 lots réguliers. Par défaut, la QMG individuelle maximale de chaque teneur de marché est de 25 lots réguliers. À tout moment, chaque teneur de marché a la possibilité d’augmenter sa QMG individuelle jusqu’à concurrence de la différence entre la QMG individuelle de l’autre teneur de marché et 50 lots réguliers. Par exemple, si un teneur de marché affiche une QMG individuelle de 1 lot régulier, l’autre teneur de marché a la possibilité d’augmenter sa QMG individuelle jusqu’à concurrence de 49 lots réguliers. Cependant, aux fins du maintien de la QMG totale à 50 lots réguliers, la QMG individuelle d’un teneur de marché peut être automatiquement rajustée à la baisse, à tout moment, au niveau maximal par défaut de 25 lots réguliers. Le tableau ci-après montre les valeurs minimales et maximales réelles de la QMG totale en fonction du cours de clôture de la veille et de la taille réelle d’un lot régulier. Tableau 4 : Valeurs minimales et maximales de la QMG en titres Fourchette de cours du titre Taille d’un lot régulier Volume individuel minimal de QMG Volume individuel maximal de QMG* Volume maximal total de QMG 1 $ et plus 100 100 2 500 5 000 Au moins 0,10 $, mais moins de 1 $ 500 500 12 500 25 000 Moins de 0,10 $ 1 000 1 000 25 000 50 000 * Le volume individuel minimal de QMG peut atteindre jusqu’à 49 lots réguliers tant que le volume maximal total de QMG demeure à 50 lots réguliers (p. ex. : volume QMG du 1er teneur de marché = 1 lot régulier et volume QMG du 2e teneur de marché = 49 lots réguliers). 3.4.2 Admissibilité au régime de la QMG Les participants au marché qui choisissent de recourir au régime de la QMG devront au préalable faire qualifier un identifiant de négociateur à titre d’« identifiant de négociateur admissible à la QMG ». Cet identifiant permet à un participant de saisir des ordres au nom de clients au détail uniquement ou est généralement utilisé pour saisir des ordres admissibles au régime de la QMG. Un ordre est admissible au régime de la QMG s’il est un ordre client divulgué. Les ordres ne sont PAS admissibles s’ils répondent à l’un des critères suivants : 1) L’ordre fait partie d’un ordre d’origine de plus grande taille, sauf si la taille de l’ordre d’achat (de vente) d’origine est égale ou inférieure à la taille déterminée d’un ordre admissible au régime de la QMG, et l’ordre client est transmis à la TSX pour exécution en même temps que le reste de l’ordre d’origine est transmis pour exécution sur d’autres marchés.
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