Guide du programme de tenue de marché de la TSX Responsabilités des teneurs de marché Groupe TMX Page 29 2) L’ordre est entré par un client ayant un accès direct au marché (sauf si le client est un courtier qui agit comme « mandataire » pour des ordres clients de détail). 3) L’ordre est généré par un algorithme. 4) L’ordre provient d’un client qui négocie directement et quotidiennement sur le marché. 5) L’ordre est entré pour le compte d’un courtier en valeurs américain (un « courtier américain »); cette restriction ne s’applique pas aux ordres entrés pour le compte d’un client d’un courtier américain. À l’heure actuelle, la taille déterminée d’un ordre admissible au régime de la QMG correspond à la somme de la QMG et du volume de titres offerts au meilleur cours acheteur (vendeur) affiché à la TSX. Les ordres qui répondent aux critères susmentionnés ne sont pas admissibles au régime de la QMG et doivent être identifiés comme tels. Si l’ordre d’origine de plus grande taille n’est pas vérifié, les ordres de plus petite taille séparés de l’ordre d’origine ne sont pas admissibles au régime de la QMG et doivent être identifiés comme tels. S’il a été envoyé à la TSX dans son intégralité, l’ordre d’origine peut être admissible au régime de la QMG et fera l’objet d’une vérification par la TSX de la taille d’ordre admissible au régime de la QMG, la taille de l’ordre d’achat (de vente) devant être inférieure ou égale à la taille d’ordre admissible au régime de la QMG pour le titre en question au moment où l’ordre est reçu par la TSX en vue d’une exécution dans le cadre du régime de la QMG. Les participants au marché peuvent contourner cette vérification en identifiant chaque ordre admissible au régime de la QMG pour indiquer que l’ordre d’origine a été vérifié conformément à la taille d’ordre admissible au régime de la QMG avant l’envoi de l’ordre à la TSX. La TSX examine régulièrement le recours aux ordres admissibles au régime de la QMG pour s’assurer qu’ils sont utilisés correctement. 3.4.3 Répartition de l’exécution selon le régime de la QMG Les ordres admissibles au régime de la QMG seront exécutés jusqu’à hauteur de la QMG totale du titre en question si le RCOCL de la TSX ne dispose pas d’une liquidité visible suffisante au NBBO. Les ordres admissibles à la QMG qui sont exécutés seront répartis entre les teneurs de marché au prorata de leur contribution respective à la QMG totale, le résultat étant arrondi au lot régulier le plus près. Voici un exemple : 500 titres offerts dans le RCOCL QMG totale = 2 500, laquelle se compose comme suit : o QMG du 1er teneur de marché = 1 000 (40 % de la QMG totale) o QMG du 2e teneur de marché = 1 500 (60 % de la QMG totale) Un ordre entrant de 2 500 titres admissible au régime de la QMG arrive : o Les ordres du RCOCL permettent l’exécution à l’égard de 500 titres, ce qui laisse 2 000 titres;
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