Guide du programme de tenue de marché de la TSX

Guide du programme de tenue de marché de la TSX Responsabilités des teneurs de marché Groupe TMX Page 30 o 800 titres sont attribués au 1er teneur de marché selon une exécution dans le cadre du régime de la QMG (40 % de 2 000 titres) o 1 200 titres sont attribués au 2e teneur de marché selon une exécution dans le cadre du régime de la QMG (60 % de 2 000 titres) 3.5 Participation Lorsqu’ils fournissent des services de tenue de marché, il est parfois important pour les teneurs d’ouvrir ou de liquider une position rapidement pour se protéger contre les pertes inhérentes à leur rôle. La participation des négociateurs teneurs de marché (aussi appelés « négociateurs inscrits ») est une fonction facultative qui permet aux teneurs de marché de « participer » à une fraction des ordres entrants (c.-à-d. de les négocier) en obtenant la priorité d’exécution au sein du RCOCL pour les titres sous leur responsabilité (la « participation »). L’option de participation est une fonctionnalité qui permet aux teneurs de marché de déterminer la taille d’un ordre auquel ils prendront part lorsque leur option de participation est activée (« ON ») et que celle de l’autre teneur de marché est désactivée (« OFF »). Se reporter à la section 3.5.2 pour obtenir de plus amples renseignements sur l’option de participation. Au cours de la journée, les teneurs de marchés peuvent activer ou désactiver électroniquement leur participation de façon indépendante pour chaque côté du marché. Lorsque la participation est activée, la TSX génère automatiquement des ordres de participation qui permettent au teneur de marché d’exécuter un pourcentage préétabli de tout ordre entrant dont la taille est égale ou inférieure à la QMG totale. Les teneurs de marché peuvent indiquer un volume d’attribution maximal pour chaque côté de chacun des titres dont il sont responsables. Ce volume correspond au nombre maximal de titres pour lesquels le teneur de marché obtiendra l’exécution dans le cadre de la fonction de participation, après quoi la TSX désactivera automatiquement la participation pour le titre et le côté visés. Ce mécanisme peut aider les teneurs de marché à éviter d’accumuler une position excessivement grande en un court laps de temps. L’accumulation des titres liés à cette fonction est réinitialisée chaque fois que la fonction est activée ou désactivée. 3.5.1 Répartition des exécutions liées à la fonction de participation Les teneurs peuvent activer la participation à leur gré. Si, à un moment précis, un seul teneur de marché a activé la participation, celui-ci obtiendra l’intégralité de l’exécution disponible (jusqu’à concurrence de 40 % de l’ordre entrant, avec arrondissement au lot régulier le plus près1). Si, à un moment précis, les deux teneurs de marché ont activé la participation, l’exécution admissible demeure fixée à 40 % de l’ordre entrant, mais sera répartie entre les deux teneurs de marchés au prorata de leur contribution respective à la QMG totale. Voici un exemple :  5 000 titres offerts dans le RCOCL  QMG totale = 2 500, laquelle se compose comme suit : 1 Dans le cas d’un ordre de 200 titres, l’ampleur de la participation peut être de 50 %, puisque 100 titres sont affectés à la liquidité du RCOCL et 100 titres sont attribués aux teneurs de marché.

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