Guide du programme de tenue de marché de la TSX Responsabilités des teneurs de marché Groupe TMX Page 31 o QMG du 1er teneur de marché = 1 000 (40 % de la QMG totale) o QMG du 2e teneur de marché = 1 500 (60 % de la QMG totale) Un ordre entrant de 2 500 titres admissible au régime de la QMG arrive : o 1 000 titres (40 % des 2 500 titres de l’ordre) sont affectés à la fonction de participation et les 1 500 titres restants sont soumis à l’exécution des ordres du RCOCL. o 400 titres sont attribués au 1er teneur de marché selon une exécution dans le cadre de la fonction de participation (40 % de 1 000 titres); o 600 titres sont attribués au 2e teneur de marché selon une exécution dans le cadre de la fonction de participation (60 % de 1 000 titres). La TSX est d’avis que l’attribution proportionnelle maintient un équilibre direct d’une grande importance entre l’obligation de liquidité prévue par le régime de la QMG et les mesures incitatives visant à favoriser la participation des teneurs de marché. Si un teneur de marché a un ordre inscrit au registre assorti d’une priorité temporelle supérieure à celle de tous les autres ordres au même cours inscrits au registre, l’ordre entrant sera apparié à cet ordre du teneur de marché, à ce cours. S’il reste des titres affectés à la fonction de participation après l’exécution de l’ordre inscrit au registre, le teneur de marché obtiendra une exécution distincte pour les titres restants et aura ainsi droit à sa pleine part des titres de la fonction de participation. 3.5.2 Option de participation L’option de participation est une fonctionnalité qui permet aux teneurs de marché de déterminer la taille d’un ordre auquel ils prendront part lorsque leur option de participation est activée (« ON ») et que celle de l’autre teneur de marché est désactivée (« OFF »). Il est possible de la définir en fonction d’un titre précis, mais elle s’applique tant à l’achat qu’à la vente. Le tableau qui suit présente les options en détail. Il est à noter que lorsque l’option de participation d’un teneur de marché est activée, celui-ci peut être appelé à garantir, dans le cadre du régime de la QMG, l’exécution d’ordres clients associés à un identifiant de négociateur admissible à la QMG portant la mention « MGF-NO ». La taille des ordres dépend de l’option de participation choisie : QMG totale dans le cas des options 1 et 2; QMG individuelle dans le cas de l’option 3. Si l’option de participation d’un seul teneur de marché est activée, la QMG applicable sera limitée à la QMG individuelle du teneur de marché dont l’option est activée.
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