Guide du programme de tenue de marché de la TSX Responsabilités des teneurs de marché Groupe TMX Page 32 Tableau 5 : Options de participation Option Taille d’un ordre entrant pouvant faire l’objet d’une participation Pourcentage d’un ordre pouvant faire l’objet d’une participation Exemple : QMG du 1er négociateur inscrit = 500 (activée); QMG du 2e négociateur inscrit = 1 500 (désactivée); QMG totale = 2 000 1 QMG totale QMG totale, plafonnée à la QMG individuelle Participation à tous les ordres ≤ 2 000 titres Quantité de titres à respecter en cas de participation = min (40 % de 2 000; QMG individuelle) = min (800; 500) = 500 titres 2 QMG totale QMG individuelle Participation à tous les ordres ≤ 2 000 titres Quantité de titres à respecter en cas de participation = 40 % de 500 = 200 titres 3 QMG individuelle QMG individuelle Participation à tous les ordres ≤ 500 titres Quantité de titres à respecter en cas de participation = 40 % de 500 = 200 titres 3.5.3 Prévention des opérations fictives découlant de la fonction de participation Dans le but de prévenir les opérations fictives, les teneurs de marché peuvent définir une clé d’autonégociation associée à l’identifiant de négociateur de leur négociateur teneur de marché. Si un ordre entrant provenant du même courtier que le teneur de marché a pour effet d’entraîner une exécution dans le cadre de la fonction de participation et que cet ordre comporte la même clé d’autonégociation que celle du teneur de marché, l’exécution n’a pas lieu. L’instruction d’autonégociation de l’ordre actif détermine la façon dont le traitement est effectué. Si l’ordre actif comporte une instruction « EM » (exécuter l’appariement), l’exécution dans le cadre de la fonction de participation a lieu, mais est supprimée des renseignements publics. L’exécution est indiquée comme étant une « autonégociation ». Si l’ordre actif comporte une instruction « NM » (annuler l’ordre le plus récent), « OM » (annuler l’ordre le plus ancien) ou « DM » (réduire la taille du plus grand ordre et annuler le plus petit), l’exécution dans le cadre de la fonction de participation sera entièrement évitée. Il est à noter que si un titre comporte deux teneurs de marché, il pourrait néanmoins y avoir une exécution dans le cadre de la fonction de participation pour l’autre teneur de marché s’il a activé cette fonction.
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