Guide du programme de tenue de marché de la TSX

Guide du programme de tenue de marché de la TSX Responsabilités des teneurs de marché Groupe TMX Page 33 3.6 Mécanisme de négociation de lots irréguliers Les teneurs de marché ont l’obligation de tenir un marché au NBBO protégé pour les ordres sur lots irréguliers entrants immédiatement négociables. Les ordres sur lots irréguliers inscrits au registre qui deviennent négociables par suite d’un changement du NBBO protégé sont exécutés selon le NBBO protégé. Les responsabilités relatives aux lots irréguliers sont attribuées à tour de rôle aux deux teneurs de marché (c.-à-d. que les ordres sur lots irréguliers seront attribués à chacun des teneurs de marché en alternance). Chaque jour, un teneur de marché (le 1er teneur de marché ou le 2e teneur de marché) est désigné pour l’exécution du premier ordre sur lot irrégulier à l’ouverture et la prise en charge du lot irrégulier de l’enchère de clôture. Ce teneur de marché est désigné « négociateur inscrit attitré à l’enchère » pour la journée (« AuctionRT »). À l’ouverture, les ordres à exécuter sur des lots irréguliers sont séparés entre les deux teneurs de marché, par côté du marché. Aussitôt après l’ouverture, chaque ordre sur lot irrégulier à exécuter sera attribué, au NBBO protégé courant, au teneur de marché ayant à ce moment le plus petit nombre de titres du côté visé; le négociateur inscrit attitré à l’enchère est le premier à se voir attribuer un ordre. Pendant la négociation continue (séance d’après-ouverture), les ordres sur lot irrégulier à exécuter sont attribués à chaque teneur de marché selon un ratio déterminé à l’avance, par côté du marché. À l’heure actuelle, ce ratio est établi à 1 pour 1. L’ordre de l’alternance du jour précédent est maintenu. Par exemple, dans le cas d’un ratio établi à 1 pour 1, si le 1er teneur de marché a reçu le dernier achat de lot irrégulier lors de la période de négociation continue le jour précédent, le 2e teneur de marché recevra le premier achat de lot irrégulier lors de la période de négociation continue le jour suivant. Les ordres sur lot irrégulier découlant de l’enchère de clôture sont tous attribués au négociateur inscrit attitré à l’enchère de la journée. La position nette sur lots réguliers du négociateur inscrit attitré à l’enchère qui est attribuable à ces lots irréguliers sera compensée par l’exécution automatique d’ordres au dernier cours, de telle sorte que la position nette du négociateur inscrit attitré à l’enchère au terme de l’exécution de tous les ordres sur lot irrégulier sera toujours inférieure à un lot régulier. Pour en savoir plus sur les lots irréguliers, prière de consulter le Guide des types d’ordres et des fonctionnalités de la TSX sur le site Web de la TSX. 3.7 Aide aux émetteurs et aux autres participants au marché Dans le cadre de leurs responsabilités, les teneurs de marché peuvent acquérir de l’expérience en ce qui concerne la négociation à l’égard d’un titre en particulier, et ils sont invités à la mettre à profit en informant les émetteurs et en les tenant au courant de l’activité de négociation globale. La TSX encourage les émetteurs et les teneurs de marché à communiquer, à leur gré, selon un calendrier dont ils auront convenu. Ces communications porteront généralement sur

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