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Programme de tenue de marché

Chaque titre inscrit à la TSX (sauf les débentures et les billets) a une firme de tenue de marché désignée et un négociateur inscrit qui est responsable de favoriser la négociation ordonnée du titre sur le marché.

Le rôle du teneur de marché consiste à augmenter la liquidité et à faire en sorte qu'il existe un marché bilatéral tout en maintenant la primauté d'un marché aux enchères en continu fondé sur les ordres et la priorité prix-temps. Les teneurs de marché gèrent surtout la liquidité du marché de manière passive, n'intervenant que lorsque les forces naturelles du marché ne fournissent pas une liquidité suffisante.

Cliquez ici pour consulter une liste des teneurs de marché de la TSX

Responsabilités des négociateurs de la TSX

  • Assurer l'existence d'un marché bilatéral dans un intervalle prédéterminé (l'« écart visé »). Les teneurs de marché doivent maintenir cet intervalle en saisissant des ordres lorsque la liquidité naturelle du marché est absente à l'intérieur de l'écart visé.
  • Contribuer à la liquidité et à la profondeur du marché.
  • Maintenir l'activité du marché.
  • Satisfaire la demande liée aux ordres au détail au moyen du régime de la quantité minimale garantie (QMG, voir ci-dessous). Ce régime offre une garantie d'exécution au meilleur cours affiché pour les ordres qui y sont admissibles.
  • Assister la TSX et ses organismes de réglementation dans le cadre d'enquêtes et en cas d'anomalie, et signaler les activités suspectes à l'OCRCVM.
  • Prendre en charge les lots irréguliers.

Avantages pour les teneurs de marché TSX

  • Fonction facultative de participation des négociateurs inscrits qui permet aux teneurs de marché de négocier passivement au meilleur cours acheteur et vendeur à la TSX sans nécessiter qu'un ordre se trouve à la tête du registre pour renforcer ou réduire une position sur les titres dont ils ont la responsabilité.
  • Les négociateurs inscrits bénéficient de droits de négociation préférentiels et sont admissibles à un crédit mensuel pour chaque symbole dont ils sont responsables afin de compenser les différents coûts qu'ils engagent pour assumer leurs responsabilités à titre de teneur de marché.
  • La réputation et le rayonnement à l'échelle du secteur associés au fait d'être une société de négociation reconnue qui respecte les exigences de la TSX et les décisions en matière d'attribution.

Les teneurs de marché et leurs négociateurs inscrits n'ont pas accès à l'information de prénégociation ou aux renseignements de saisie d'ordres des autres participants.

Système d'évaluation du rendement

La TSX surveille de façon continue le rendement de tous ses teneurs de marché en ce qui concerne leur capacité à contribuer à l'ensemble du marché en créant de la liquidité, en augmentant la profondeur du marché et en assurant sa continuité. Les teneurs de marché sont évalués selon leur capacité d'offrir un marché bilatéral (en maintenant l'écart), les efforts qu'ils déploient pour remplir le registre selon une profondeur raisonnable (liquidité) et leur participation globale à la négociation des titres.

Attribution des titres aux teneurs de marché

Les titres sont attribués aux teneurs de marché à l'inscription, ou peu après l'inscription (auquel cas un teneur de marché provisoire est affecté). Comme la plupart des titres suscitent l'intérêt de plusieurs teneurs de marché, le comité d'attribution de la TSX détermine, dans le cadre d'un processus d'appel d'offres concurrentiel, les firmes qui géreront des titres en tant que teneur de marché selon différents critères, dont les suivants :

  • le rendement global de la société en matière de gestion des responsabilités existantes;
  • les soumissions concurrentielles de la société concernant le niveau de service;
  • la capacité de la firme de respecter ses exigences de qualification;
  • les demandes spéciales des sociétés inscrites.

Exigences

Les firmes qui agissent comme teneur de marché sont tenues de :

  • conserver une expertise, la technologie et un capital suffisants afin d'assumer leurs responsabilités de teneur de marché;
  • conserver un nombre minimal d'attributions permettant de maintenir leur présence;
  • conserver un certain ratio d'attribution entre les titres très liquides et les titres moins liquides.

Les organisations participantes de la TSX qui souhaitent devenir teneur de marché de la TSX ou obtenir de plus amples renseignements sur le programme de tenue de marché peuvent communiquer avec un gestionnaire de compte TMX ou le gestionnaire de la qualité du marché de TMX (Vic Ciampini, au 416 947-4555 ou à victor.ciampini@tmx.com).