Bulletin de la Bourse
Horizons Active Cdn Municipal Bond ETF (HMP, HMP.A) inscrit à la Bourse de Toronto
Horizons Active Cdn Municipal Bond ETF (le « FNB ») – Une demande d’inscription initiale, dans la catégorie industrielle, a été acceptée à l’égard de 1 490 000 parts de catégorie E (les « parts de catégorie E ») et de 25 000 parts de catégorie conseiller (les « parts de catégorie conseiller ») du FNB (collectivement, les « parts »), dont toutes seront émises et en circulation à la clôture d’un premier appel public à l’épargne (le « placement »).
Les parts seront inscrites à compter du mercredi 12 août 2015 à 17 h 01 en prévision de la clôture du placement, avant l’ouverture de la séance, le jeudi 13 août 2015. Les parts seront admises à la négociation à l’ouverture des bureaux le jeudi 13 août 2015 à la confirmation de la clôture.
Le FNB est autorisé à émettre un nombre illimité de parts dont chacune représente une participation égale indivise dans l’actif net du FNB. Les parts du FNB sont émises et vendues de façon continue et ne sont assujetties à aucune limite quant au nombre maximal de parts pouvant être émises.
L’inscription et le transfert des parts seront effectués au moyen du système d’inscription en compte administré par Services de dépôt et de compensation CDS inc. (la « CDS »). Les propriétaires véritables des parts n’auront pas le droit de recevoir de certificats matériels en attestant la propriété. Les parts doivent être souscrites, transférées et remises aux fins de rachat par l’intermédiaire d’un adhérent de la CDS uniquement.
Des renseignements supplémentaires sur les parts figurent dans le prospectus daté du 4 août 2015 (le « prospectus »), que l’on peut consulter au www.SEDAR.com. Les termes spécifiques non définis dans les présentes ont la signification qui leur est attribuée dans le prospectus.
Parts de catégorie E
| Symbole : « HMP » | No CUSIP : 44052Y 10 0 | Monnaie de négociation : $ CA |
Parts du conseiller
| Symbole : « HMP.A » | No CUSIP : 44052Y 20 9 | Monnaie de négociation : $ CA |
| Teneur de marché désigné : | National Bank of Canada |
| Autres marchés : | Aucun |
| Adresse du siège social : | 26, Wellington Street East Bureau 700 Toronto (Ontario) M5E 1S2 |
| Site Web : | www.fnbhorizons.com |
| Courriel : | info@alphapro.com |
| Numéro de téléphone du siège social : | 416 933-5745 |
| Numéro de télécopieur : | 416 777-5181 |
| Relations investisseurs : | Martin Fabregas Tél. : 416 601-2508 Email: mfabregas@horizonsetfs.com |
| Chef des finances : | Julie Stajan |
| Secrétaire : | Steven J. Hawkins |
| Constitution : | Le FNB est une fiducie de fonds communs de placement à capital variable constituée sous le régime des lois de la province d’Ontario le 4 août 2015 conformément à une déclaration de fiducie-cadre modifiée et mise à jour. |
| Gestionnaire et fiduciaire : | Gestion AlphaPro |
| Clôture de l’exercice : | Le 31 décembre |
| Activités de la société : | L’objectif de placement du FNB est de procurer aux porteurs de parts un niveau élevé de revenu en investissant principalement dans un portefeuille d’obligations municipales canadiennes libellées en dollars canadiens. |
| Agent des transferts et agent responsable de la tenue des registres : | Société de fiducie CST, à son bureau principal de Toronto |
| Parts de catégorie E et parts du conseiller : | La seule différence entre les parts de catégorie E et les parts du conseiller est que les frais de gestion plus élevés imputés aux parts du conseiller reflètent les frais de service versés aux courtiers inscrits par le gestionnaire. Aucuns frais de service ne sont versés aux courtiers inscrits relativement aux parts de catégorie E. Par conséquent, la valeur liquidative par part de catégorie E du FNB ne sera pas la même que la valeur liquidative par part du conseiller du FNB. |
| Conversion de parts : | Les porteurs de parts peuvent convertir des parts du conseiller en parts de catégorie E, ou convertir des parts de catégorie E en parts du conseiller. Pour ce faire, les parts doivent être remises et l’adhérent de la CDS lié au porteur de parts doit remettre à la CDS (à ses bureaux de Toronto) au nom du porteur de parts un avis écrit de l’intention du porteur de parts de convertir des parts au cours de la période allant du premier jour d’un mois jusqu’à 17 h (heure de Toronto) le dernier jour ouvrable précédant le 16e jour de ce mois. Les parts déposées aux fins de conversion seront converties le dernier jour de bourse de ce mois (la « date de conversion mensuelle »). Pour chaque part du conseiller ou part de catégorie E ainsi convertie, un porteur de parts recevra un nombre de parts de catégorie E ou de parts du conseiller dont la valeur correspondra à la valeur liquidative par part du conseiller ou par part de catégorie E à la date de conversion mensuelle, divisée par la valeur liquidative par part de catégorie E ou par part du conseiller à la date de conversion mensuelle. |
| Distributions et réinvestissement automatique : | Il est prévu que le FNB verse des distributions à ses porteurs de parts chaque mois. Ces distributions seront versées en espèces, à moins qu’un porteur de parts ne participe au régime de réinvestissement. Le FNB s’assurera que tous ses revenus (y compris les gains en capital nets réalisés) comptabilisés à des fins fiscales seront distribués aux porteurs de parts de sorte qu’il ne sera pas assujetti à l’impôt sur le revenu ordinaire sur ces revenus. Ces distributions seront versées, le cas échéant, en fin d’exercice à titre de « distribution réinvestie », à moins que l’adhérent de la CDS, agissant pour le compte d’un investisseur, demande, par écrit, au moins dix jours ouvrables avant la date de déclaration de dividendes, de recevoir une somme en espèces. |
| Promoteur : | Sans objet |
| Émission de parts initiale : | Selon le prospectus, 1 490 000 parts de catégorie E et 25 000 parts du conseiller seront émises au prix de souscription unitaire de 10,00 $. |
